LISTIE DE PRIX - La dernière liste des prix émise entrera en vigueur et annulera toutes les précédentes

PRIX - Les prix s'entendent pour la marchandise au départ de notre usine. TVA non comprise, emballage compris. Les taux de frets et les risques du transport sont à la charge de l'acheteur. La TVA n'est pas comprise dans la liste des prix et est entièrement à la charge du client.

COMMANDES - A cause de motifs commerciaux et administratifs, nous ne satisferons pas les commandes d'un montant net inférieur à EURO 200,00 pour le territoire Italien et EURO 500,00 ou d'une même contre-valeur dans les autres pays. Par dérogation à ce qui précède, NOLOGO SRL se réserve le droit de satisfaire des commandes d'un montant inférieur, à condition que le montant minimum à facturer décrit ci-dessus soit atteint dans le mois commercial en cumulant les commandes. Toutefois, dans des cas exceptionnels où le minimum à facturer n'est pas rejoint, nous satisferons les commandes même d'un montant inférieur, après l'accord et l'évaluation de notre bureau commercial.

EXPÉDITION - Sauf indications contraires du client, les expéditions de la marchandise seront effectuées par l'intermédiaire de transporteurs conventionnés avec NOLOGO SRL, avec débit des coûts correspondants sur facture. Lors de la commande, il sera possible de se mettre d'accord avec NOLOGO SRL sur un autre transporteur, toujours aux frais du Client, ou de retirer directement la marchandise au départ de l'usine NOLOGO SRL de Villa Cortese MI. La marchandise voyage aux risques et périls du Client. À partir du moment où la marchandise a été régulièrement livrée au transporteur au départ de NOLOGO SRL, tout vol, disparition, perte, détérioration de la marchandise n'enlèvent pas au Client l'obligation du paiement du prix. À moins d'une demande spécifique du Client, à ses frais et risques, la marchandise n'est pas couverte par un contrat d'assurance.

RÉCLAMATIONS - D'éventuelles réclamations devront parvenir dans les 8 jours à partir de la date de réception, par l'intermédiaire d'un formulaire MDR souscrit par le Client et joint aux documents de livraison. Dans tous les cas, le renvoi de la marchandise n'est pas consenti sans l'accord préalable de NOLOGO SRL par l'intermédiaire d'un formulaire spécifique. Au cas où la marchandise se révèlerait défectueuse, le Client qui a dénoncé en temps utile les défauts, aura droit au remplacement du produit, dans la limite et dans la période de garantie, après la restitution du produit défectueux au siège NOLOGO SRL. Les réclamations concernant les cassures ou pertes de quantité devront être imputables au transporteur au moment de la réception de la marchandise. Aucune réclamation de toutes sortes peut donner droit à la suspension des délais de paiement, qui devront être effectués en totalité sur ce qui n'a pas été contesté.

DÉLAI DE LIVRAISON - Les délais de livraison prévus sont indicatifs et non contraignants. En cas de retard, le Client ne pourra pas refuser la livraison des produits ou demander une indemnisation des dommages. NOLOGO SRL n'a pas l'obligation de livrer le matériel quand des faits qui empêchent la livraison de la marchandise se vérifient sans que NOLOGO SRL en soit responsable.

PAIEMENTS - Le non- paiement dans les délais convenus aura comme conséquence les intérêts moratoires au taux bancaire courant, ainsi que la suspension des livraisons sans aucun préavis. Le non-respect de la date limite de paiement entraine la déchéance immédiate du terme. NOLOGO SRL pourra exiger immédiatement le paiement de tout autre échéance même non encore déchue. Il est évident que le matériel reste de notre propriété jusqu'au solde total des paiements. Il est absolument interdit à quiconque de se proposer comme vendeur ou représentant NOLOGO SRL sans une autorisation expresse, d'insérer dans le catalogue des reproductions (photos et/ou dessins) des produits NOLOGO SRL ou, même si autorisés, de réaliser de telles reproductions qui puissent confondre sur l'identité de l'entreprise productrice.

RESPONSABILITÉ - Chaque commande de fourniture implique le total accord de l'acheteur sur tous les postes des conditions de vente stipulées ici. L'acheteur reconnait par conséquent que tous les postes cités sont le résultat d'un accord réciproque et sont stipulés dans l'intérêt réciproque. Les instruments de vente tels que les fiches des produits, la liste des prix etc, sont mis gratuitement à disposition des opérateurs tout en restant de propriété de NOLOGO SRL. Les opérateurs sont tenus d'utiliser ces instruments de vente dans le respect des règles de l'honnêteté commerciale, de la bonne technique et de la sécurité des installations.

GARANTIE - Tous les produits NOLOGO SRL sont soigneusement contrôlés et testés. La durée de la garantie est de 24 mois à partir de la date d'expédition. La garantie comprend la réparation ou la substitution chez NOLOGO SRL des parties considérées, selon notre jugement, défectueuses durant la fabrication. Tous les matériels contestés devront être expédiés dans notre entreprise port franc. Pour ce qui est du matériel rendu auquel la garantie n'est pas reconnue, NOLOGO SRL s'engage à remplacer les parties endommagées contre paiement des dépenses de réparation. La manipulation des matériaux fera déchoir la garantie. L'installation des matériaux doit être effectuée dans le respect des règles par un personnel spécialisé selon les normes en vigueur.

JURIDICTION COMPÉTENTE - Pour tout litige, la seule juridiction compétente est celle de MILAN.